Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DE BRION
CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (SOCIETE COOPERATIVE), Siège Social à 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE

Numéro de dépôt :
1317680
Date de dépôt :
26/12/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
26/12/1994

Présentation de la marque JACQUES DE BRION

Déposée le 26 décembre 1984 par CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « JACQUES DE BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (SOCIETE COOPERATIVE), Siège Social à 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France.

La marque JACQUES DE BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DE BRION est expirée depuis le 26 décembre 1994.

CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE DE BART , ARMAND DE THOLOSE , HUGUES DE VERDALLE , VIGNES ET FALAISES , FRUIPSI


CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (SOCIETE COOPERATIVE), Siège Social à 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Vin de Pays des Côteaux du Quercy